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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND
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Agriculture Raisonnée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agriculture Raisonnée
SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA

Numéro de dépôt :
99800506
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque Agriculture Raisonnée

Déposée le 25 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Agriculture Raisonnée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND domicilié(e) QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 023 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France.

La marque Agriculture Raisonnée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agriculture Raisonnée est expirée depuis le 25 juin 2009.

SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND a également déposé les autres marques suivantes : POM'BIO , FESTINADES , LA CABRETTE , POM'ALIANZA , Solanum , (Marque figurative) , Pom'2000 , FESTINETTES


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND SA - QUARTIER DE LA CONFRERIE, BP 37, 13370 MALLEMORT - France - SIREN 345023279


SOCIETE NOUVELLE ROBERT DURAND - France


Inscription le 28 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°358153 - Publication au BOPI 2002-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Produits agricoles, horticoles forestiers, graines, ni préparés ni transformés, animaux vivants fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Viande et poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir, sagou.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.